Vous avez une clause cocaïne dans votre contrat de mariage vous ?

Il y a quelques semaines, en regardant passer les nouvelles du divorce de Nicole Kidman et Keith Urban, je suis tombé sur un détail qui m'a interpelé: une « clause cocaïne » dans leur contrat de mariage. Le contrat de Kidman et Urban prévoirait, dit-on, une compensation financière versée à Urban pour chaque année de mariage, à condition qu'il reste sobre....

Autrement dit : une clause qui détermine, des années à l'avance, ce qui se passerait si le mari replongeait dans l'addiction.

Personne ne l'a confirmée officiellement, ni Kidman ni Urban n'en ont jamais parlé publiquement. Mais l'idée m'a suffi : quelqu'un, un jour, à la table des négociations, a dû imaginer ce scénario précis, le chiffrer, et le coucher sur le papier.

Une clause en soi n'est jamais absurde : elle est la trace d'un risque que quelqu'un a vu venir. Ou, à l'inverse, d'un risque que personne n'a vu venir, et qu'on découvre à ses dépens, souvent trop tard pour le renégocier.

Alors je vous propose d'aller à la chasse aux clauses bizarroïdes.

La clause qui parie sur un futur que l'autre ne voit pas.

1977. Le studio de cinéma 20th Century Fox pense produire un petit film de science-fiction sans avenir commercial : Star Wars.

Son réalisateur, George Lucas, accepte de réduire son propre cachet en échange d'un détail que le studio juge sans valeur : les droits de merchandising (tout ce qui se vend autour du film, jouets, vêtements et autres produits dérivés) et les droits sur les suites (le droit de produire les films d'après).

Et pour être honnête avec vous, à l'époque, ce n'était pas un cadeau si extravagant qu'il y paraît aujourd'hui : avant Star Wars, aucun film n'avait jamais vraiment généré de gamme de jouets à succès, et les grands fabricants comme Mattel préféraient miser sur des séries télé plutôt que sur des films en salle. Le merchandising de cinéma, tout simplement, n'existait pas encore comme business.

Seulement voilà...un an plus tard, les jouets Star Wars rapportent, à eux seuls, 100 millions de dollars.

Bien joué Georges ! Digne d'une Masterclass sur l'art de manager les concessions !

La clause qui n'existait pas.

Jeff et MacKenzie Bezos se marient en 1993. Amazon n'existe pas encore.

Pas de fortune à protéger, donc pas de contrat de mariage signé à l'avance.

Mais vingt-six ans plus tard, leur divorce coûte à Jeff Bezos 38 milliards de dollars de parts Amazon, l'un des règlements les plus chers de l'histoire. Ce n'est pas une clause qui a coûté cher, cette fois. C'est son absence : personne, en 1993, n'avait imaginé qu'il faudrait s'en préoccuper. (je savais que j'avais oublié quelque chose dans mon contrat de mariage...!)

La clause qui sert de système d'alarme invisible.

Avant une tournée, un groupe de musique signe toujours un contrat avec chaque salle de concert. Logique.

En annexe de ce contrat : un « rider », un document qui liste toutes les exigences techniques et matérielles à respecter (matériel de scène, sécurité, nourriture backstage etc..).

Celui du groupe Van Halen était particulièrement intrigant...Il exigeait un bol de bonbons M&M's, sans un seul marron, sous peine d'annulation du concert aux frais de la salle !!! Vé-ri-di-que !

Longtemps raconté comme un caprice de rock star, c'était en réalité un détecteur : un M&M marron dans le bol voulait dire que personne, côté salle, n'avait lu le contrat technique en détail, et donc que la scène, elle, n'avait peut-être pas été montée dans les règles de sécurité attendues.

Diabolique n'est-ce pas ?

La clause qui traverse les siècles sans qu'on s'en aperçoive.

Il existe, en droit anglais, une très vieille règle : un contrat, un bail ou un droit de propriété ne peut pas rester engagé pour toujours, sans aucune limite dans le temps. Il doit avoir une fin, même lointaine. Problème pour les juristes : comment fixer cette fin sans se contenter d'une date arbitraire (dans 80 ans, dans 150 ans...), et surtout sans jamais risquer une dispute sur le moment exact où le compte à rebours s'arrête ?

Leur solution, restée en usage pendant des siècles : attacher la fin du contrat à la vie de personnes dont la naissance et la mort seront, à coup sûr, documentées sans le moindre doute possible. Et qui, mieux que la famille royale britannique, garantit ça ?

Le contrat stipule par exemple qu'il prendra fin 21 ans après la mort du dernier survivant parmi les descendants d'un roi désigné, vivants au moment de la signature. Traduction : personne ne pourra jamais contester la date, puisque la mort d'un membre de la famille royale est, par définition, un événement public et incontestable.

Cette « clause des vies royales » ("royal lives clause") existe depuis des siècles et les gens n'y pensaient plus vraiment...jusqu'à ce qu'elle refasse surface en 2023, en Floride.

Le conseil qui administrait le territoire de Disney World (un district doté de pouvoirs quasi municipaux, comme une mini mairie indépendante qui gère : permis de construire, pompiers, voirie sur les terrains du parc etc...) était, dans les faits, entièrement composé de gens choisis par Disney. Juste avant que l'État ne reprenne la main sur ce conseil, Disney négocie (avec lui-même en quelques sortes) un accord qui verrouille ses droits de construction pour très longtemps, en l'accrochant à la vie des descendants de "Charles III, roi d'Angleterre" (une clause anglaise, mais parfaitement valable aux États-Unis, qui ont hérité de la même règle pour les contrats perpétuels). Le nouveau conseil, nommé par l'État, hérite du piège sans avoir eu voix au chapitre et attaquera par la suite en justice (et obtient l'annulation complète de l'accord un an plus tard).

La loi qui naît d'un vide que personne n'avait anticipé.

2019, île d'Oléron, en France. Un couple récemment installé à la campagne attaque en justice sa voisine à cause du chant de son coq, jugé trop bruyant (ah ces coqs..!). Si ce problème est moins fréquent à Paris dans le 15ème, il n'en reste pas moins que le droit français protège contre les « troubles anormaux de voisinage », une nuisance qui dépasse ce qu'on peut raisonnablement attendre en vivant à côté de quelqu'un, mais rien, jusque-là, ne précisait explicitement le cas des bruits et odeurs de la campagne face à des habitants venus de la ville.

Le coq, il s'appelle Maurice (si si), gagne finalement son procès en appel (il s'est fait représenter par des avocats, et n'a pas daigné se rendre au tribunal..) Et cette seule affaire finit par inspirer une loi nationale, votée en 2021, qui protège désormais le « patrimoine sensoriel des campagnes françaises » : le chant du coq, les cloches, les odeurs d'élevage.

Le patrimoine sensoriel.. qui a dit que les juristes n'avaient pas d'imagination ?

Philippe Roy

Fondateur de Red Yucca​

Auteur de L’Envers du Deal​

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Je suis Philippe Roy, fondateur de Red Yucca, société qui conseille les entreprises petites et grandes (startups, ETI et grands groupes du CAC40, London Stock Exchange etc, cabinets de conseil en stratégie) sur leurs négociations critiques et les aide à bâtir une culture de négociation plus solide, plus stratégique, plus durable et plus efficace. En France et dans le monde.